Mentions légales Array Imprimer Array  Envoyer

Responsable de la conception éditoriale du site Internet

AGENCE POUR LE PICARD

4 rue Lamarck

80000 AMIENS
Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

Graphisme, conception, développement 

Neuronnexion - 50 rue Riolan - 80000 AMIENS
Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.
Internet : www.neuronnexion.fr

 

Hébergement

OVH

 

Création graphique

Stéphane Mortier
Courriel : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

LIENS VERS D'AUTRES SITES

Le site de l'APLP propose des liens vers d'autres sites. Le contenu de ces pages n'émane pas et n'est pas maîtrisé par les responsables de la rédaction et de la publication du site de l'APLP. Ils ne peuvent en conséquence, pas en être tenus responsables.

 

DROITS D'AUTEUR

L'ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu'il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

 

  • gratuité de la diffusion
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "Ce document provient du site Internet propriété de l'Agence pour le picard Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités". Dans le cas d'un site Internet, l'adresse du site doit impérativement figurer.

 

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

 

INFORMATIONS NOMINATIVES

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais des formulaires d'information ne sauraient être utilisées pour une quelconque démarchage. Toutefois, tel que l'exige la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n'entraînera aucune conséquence particulière. Les informations envoyées sont destinées à l'APLP qui traitera vos demandes d'informations. Vous avez un droit total d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Pour l'exercer, adressez-vous :

 

  • par courrier postal à :
    AGENCE POUR LE PICARD (APLP)
    4 rue Lamarck - 80000 AMIENS
  • par courrier électronique à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

 

 

CONFIDENTIALITE DES COURRIERS

Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques. Nous vous informons que :

 

  • le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti,
  • les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l'APLP de fournir une réponse ou de traiter vos demandes.

 

 

FORMALITES DE DECLARATION

Ce serveur a fait l'objet d'une dispense de déclaration à la CNIL.

La dispense n°7 (ancienne norme simplifiée n°15) concerne les traitements de données personnelles mis en oeuvre par tout organisme privé ou public à des fins d'information et de communication externe. Elle s'applique aux sites internet institutionnels et aux fichiers de contacts.

Elle exclut toute utilisation commerciale ou politique des données traitées. La dispense prévoit que seules peuvent être enregistrées les données relatives à l'identité, la vie professionnelle, les centres d'intérêts de la personne concernée, à l'exception des données dites sensibles telles que les origines raciales ou ethniques, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses, l'appartenance syndicale, l'état de santé ou la vie sexuelle des personnes. Ces données peuvent être conservées pendant toute la durée nécessaire à la réalisation des finalités prévues et une mise à jour annuelle doit être prévue.

Les personnes concernées doivent être informées lors de la collecte des données de l'utilisation ultérieure de ces données à des fins de communication ou d'information, et mises en mesure de s'y opposer.

 

Pour toute information, suggestion, réaction concernant ce site, écrivez à : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. .

 

 
Agence pour le picard
4 rue Lamarck
80000 Amiens
Tél. 03 22 71 17 00